| actualités |
| date de mise à jour : 1er mars 2010 |
| à la une |
| agenda |
- Portes ouvertes de TV FRANCE INTERNATIONAL
- La gratuité de la culture au prisme du droit
tous les actus agenda |
| chiffres |
- L'Audience de la TV en Janvier 2010
- Conjoncture et indicateurs du marché de la musique
- Le marché de la vidéo en 2009
- Mesure d'audience de l'Internet mobile
tous les actus chiffres |
| diffusion |
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| études/publications |
- L'Année TV 2009
- RAPPORT HAGELSTEEN
- Parution du Guide EDN 2010
- Enquête exclusive : les Français fans de fiction
- Bilans 2008 des services de cinéma et de paiement à la séance
tous les actus études/publications |
| Europe |
- la Commission engage une action contre la France concernant la "taxe télécoms"
- Traités de l’OMPI sur le droit d’auteur
- Lancement de l’Appel MEDIA International
tous les actus Europe |
| financement |
- SOFICA 2010
- Fonctionnement du crédit d'impôt international
- 3e session du comité d’agrément du crédit d’impôt international
- Taxe « Google »
- Marques à l'image et placement de produits
tous les actus financement |
| institutionnelles |
- Le Sénat lance un contrôle des comptes de France Télévisions
- Direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC)
- Les chantiers de la culture en 2010
- Création de la Confédération des Producteurs Audiovisuels
tous les actus institutionnelles |
| internet/nouveaux médias |
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| nominations |
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| et toujours |
| accords |
- Accord Orange
- Accords M6
- Les accords interprofessionnels sur la réforme des décrets Tasca avec TF1, France Télévisions et Canal + adoptés par le Conseil d’administration de la SACD
- COMMUNIQUE DE PRESSE : Accord Canal+/SPFA/USPA
- COMMUNIQUE DE PRESSE SPFA/USPA relatif aux accords avec les groupes CANAL+, FRANCE TELEVISIONS et TF1
tous les actus accords |
| chiffres |
- Digital Music Report 2010
- Médiamat Annuel 2009
- Tournages audiovisuels en baisse en 2009
Chiffres de la FICAM) - Baromètre Vidéo CNC-GFK
- Les Tendances TV Internationales
- Valeur du point d’audience Télévision
- Bilan de la production audiovisuelle aidée en 2008
- Les coûts de production des films cinématographiques en 2008
tous les actus chiffres |
| diffusion |
- Bilan 2008 de France Télévisions
- Statuts et cahier des charges de France Télévisions
- Bilans des chaînes de la TNT
tous les actus diffusion |
| emploi/formation |
- Texte consolidé de la convention collective de la production audiovisuelle
- Charte de prévention contre le travail illégal dans le spectacle éditée par la DILTI
- Guide des obligations sociales liées à l'emploi d'artistes et de techniciens dans le secteur du spectacle enregistré (cinéma et audiovisuel)
tous les actus emploi/formation |
| études/publications |
- Vidéo à la demande et télévision de rattrapage en Europe
- CSA - Vague du baromètre de la diversité
- Pratiques culturelles des Français à l’ère numérique
- Circulation des œuvres audiovisuelles
- Bilan 2008 de France Télévisions
- La circulation des œuvres audiovisuelles
- L’exportation de programmes audiovisuels français
- La production audiovisuelle aidée en 2008
- Guide Pratique des Tournages 2009-2010
- Videadoc - Guide des aides à la création
- Guide des Fonds et Financements du Documentaire en Europe
- Rapport sur la diffusion audiovisuelle
- Marché publicitaire 2009
- La diffusion des programmes français à l'étranger saison 2007-2008
- Guide des chaînes numériques
- Bilan 2007 de l’économie des chaînes payantes (hors Canal+)
- Fonds d’aide à l’innovation audiovisuelle
tous les actus études/publications |
| Europe |
- Consultation publique sur "les contenus en ligne" 2009-2010 - Contributions
- Modernisation des règles européennes sur les médias audiovisuels
- Les services audiovisuels à la demande dans l'Union européenne
- Etat des signatures et ratifications des conventions européennes et traités internationaux relatifs au secteur audiovisuel
- Consultation publique sur les dispositions applicables aux services de médias audiovisuels à la demande
- La mission de service public et les nouveaux médias
- Financement de films cinématographiques et de télévisions européens
tous les actus Europe |
| financement |
- Consultation de la Commission européenne sur la révision de la Communication concernant les règles relatives aux aides d'État
tous les actus financement |
| institutionnelles |
- Remise du rapport de la mission "création et internet "
- Installation du collège de la Hadopi
- Avis du CSA sur le projet d'avenant au COM de France Télévisions pour 2009-2012
- Avis du CSA rendus au Gouvernement sur le cahier des charges de France Télévisions
- Sénat - COM de France Télévisions
- Placement de produits
- CNC - Vœux 2010
- Décret analogique
- Code du cinéma et de l'image animée
- Décret relatif à l’administration du ministère de la culture et de la communication
- Mission Création et Internet - Réponse de l'USPA
- Crédit d'impôt audiovisuel
- Crédit d'impôt audiovisuel
- Crédit d'impôt
tous les actus institutionnelles |
| internet/nouveaux médias |
- Nouveaux médias, nouvelles écritures
- Aide aux projets pour les nouveaux médias, le cinéma et la télévision 2007-2009 – CNC
- L'Internet aujourd'hui et demain
- "HADOPI"
- Communiqué de presse du Ministre de la Culture et de la Communication
tous les actus internet/nouveaux médias |
| paysage Audiovisuel |
- Loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
- Loi organique relative à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France
- « Rapport Copé »
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