Accord Arte France / SPI / USPA

ARTE France et les syndicats de producteurs SPI et USPA ont tenu le 7 mars leur réunion de concertation bi-annuelle.

Au cours des cinq dernières années, ARTE France a démontré la priorité qu’elle accorde aux investissements dans la création audiovisuelle et cinématographique européenne avec un investissement annuel moyen de 83,5 M€ sur la période 2012-2015, bien au-delà de l’engagement fixé à 77 M€ dans le Contrat d’Objectifs et de Moyens qui se termine. Elle souhaite pour son prochain COM (2017-2021) renforcer ses investissements dans la création de façon à accroître fortement la part de ses programmes inédits.

ARTE et les syndicats de producteurs ont validé l’évolution des droits de diffusion des programmes d’ARTE en télévision de rattrapage, chacun des quatre passages d’une multidiffusion déclenchant sept jours de télévision de rattrapage, ainsi que l’harmonisation des pratiques contractuelles d’ARTE GEIE et d’ARTE France.

Les parties sont également convenues de mener une réflexion sur les nouvelles conditions d’exploitation des œuvres en vidéo à la demande par abonnement, en lien avec le projet de plateforme de VàDA publique de France Télévisions.

Par ailleurs, l’accord conclu fin 2015 sur les droits non-linéaires en Europe accompagne ARTE dans sa volonté d’amplifier le rayonnement européen de ses programmes grâce à « ARTE Europe », nouvelle offre numérique de la chaîne et projet stratégique majeur du groupe pour les années à venir. ARTE peut ainsi proposer au public européen une offre non-linéaire de documentaires riche et diversifiée, en quatre nouvelles langues (dont l’anglais et l’espagnol depuis novembre 2015) qui s’ajoutent aux versions française et allemande habituellement disponibles.

ARTE, le SPI et l’USPA  tiennent à saluer ces avancées qui sont la marque du dialogue et des échanges constructifs que les producteurs et la chaîne entretiennent de façon permanente pour prendre en compte les transformations des modes de diffusion de la télévision.

Enfin, ARTE rappelle tout le plaisir qu’elle a à travailler avec des producteurs créatifs, ambitieux et profondément indépendants.